Conditions d'utilisation de l'IA

Dernière mise à jour : 20 juin 2026 · En vigueur le : 20 juin 2026

Les présentes conditions encadrent votre utilisation des fonctionnalités d'intelligence artificielle d'Aser One (« Fonctions IA ») : détection de doublons, nettoyage des données, rédaction, recherche, automatisation, recouvrement, OCR, etc. Elles complètent nos Conditions générales et notre Politique de confidentialité.

1. Comment fonctionne l'IA

Les Fonctions IA assistent votre travail en générant des suggestions ou des contenus à partir de vos données et de vos requêtes. Elles peuvent s'appuyer sur des modèles d'IA fournis par des tiers. Le résultat est probabiliste : il s'agit d'une aide, non d'une vérité garantie.

2. Pas un conseil professionnel

3. Exactitude des résultats

L'IA peut produire des résultats incomplets, obsolètes ou erronés (« hallucinations »), y compris des chiffres ou des faits incorrects présentés avec assurance. ASER ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'adéquation des résultats à votre situation. Vous êtes responsable de leur vérification.

4. Supervision humaine

Les Fonctions IA sont conçues pour rester sous votre contrôle. Vous êtes seul responsable des décisions prises et des actions exécutées sur la base d'un résultat de l'IA (par exemple un message envoyé à un client, une écriture comptable, une relance de recouvrement). Vérifiez avant validation.

5. Vos données & l'IA

• Pour fournir un résultat, l'IA traite les données que vous lui soumettez et le contexte pertinent de votre compte.
• Ce traitement peut impliquer des fournisseurs de modèles tiers, tenus à la confidentialité et agissant pour notre compte.
• Nous n'utilisons pas votre Contenu Client pour entraîner des modèles d'IA publics de tiers sans votre accord.
• Évitez de soumettre des données sensibles dont vous n'avez pas besoin pour la tâche demandée.

6. Quotas & limites

Les Fonctions IA sont soumises à des quotas selon votre plan (par exemple un nombre de requêtes par mois). Nous pouvons appliquer des limites raisonnables d'usage pour préserver la qualité et la sécurité du service. Les quotas et fonctionnalités peuvent évoluer.

7. Usages interdits

Vous ne devez pas utiliser les Fonctions IA pour : générer des contenus illicites, trompeurs ou diffamatoires ; usurper une identité ; produire des messages abusifs ou du spam ; contourner la loi ; ou tout usage contraire à notre Politique d'usage acceptable.

8. Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, ASER décline toute responsabilité quant aux résultats des Fonctions IA et aux conséquences de votre recours à ces résultats. Les limitations de responsabilité de nos Conditions générales s'appliquent intégralement.

9. Évolutions

Les Fonctions IA évoluent rapidement. Nous pouvons les modifier, les améliorer, en ajouter ou en retirer, ainsi que changer les modèles sous-jacents, à tout moment.